Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simple remade in France
Monsieur Pierre Véron

Numéro de dépôt :
4661809
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Simple remade in France de Pierre Véron

Présentation de la marque Simple remade in France

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par monsieur Pierre Véron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simple remade in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Véron domicilié(e) 66 Avenue du Petit Port - 73100 - Aix les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Véron domicilié(e) 66 Avenue du Petit Port - 73100 - Aix les bains - France.

La marque Simple remade in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simple remade in France arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

Pierre Véron a également déposé les autres marques suivantes : Le Jouet Simple. , S le jouet Simple.


Monsieur Pierre Véron - 66 Avenue du Petit Port - 73100 - Aix les bains - France


Monsieur Pierre Véron - 66 Avenue du Petit Port - 73100 - Aix les bains - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.