Déposée le 26 mai 1999 par monsieur Pierre VASSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GRAINS DE PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est monsieur Pierre VASSEUR domicilié(e) 7 avenue des Bigochets, 78670 VILLENNES-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque GRAINS DE PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793857.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre VASSEUR - 7 avenue des Bigochets, 78670 VILLENNES-SUR-SEINE - France
BREESE MAJEROWICZ - France
Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295555 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Désodorisants à usage personnel. Huiles essentielles, parfums, produits de parfumerie, produits pour parfumer le linge, produits de toilette, cosmétiques, parfums d'intérieur, pots-pourris odorants, préparations odorantes, perles (à l'exception des perles de bijouterie) odorantes, bois odorants. Produits pour le rafraîchissement et l'assainissement de l'air, désodorisants non à usage personnel, désodorisants absorbant toutes les mauvaises odeurs, sels odorants. Articles pour fumeurs, cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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