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Marques déposées par monsieur Pierre Vandevelde
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Croque Graines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croque Graines
Monsieur Pierre Vandevelde

Numéro de dépôt :
4599672
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Croque Graines de Pierre Vandevelde

Présentation de la marque Croque Graines

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par monsieur Pierre Vandevelde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croque Graines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Vandevelde domicilié(e) 6 rue du pont à poissons - 59380 - Armbouts-cappel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Vandevelde domicilié(e) 6 rue du pont à poissons - 59380 - Armbouts-cappel - France.

La marque Croque Graines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croque Graines arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

Pierre Vandevelde a également déposé les autres marques suivantes : Label Graine 100% Ferme


Monsieur Pierre Vandevelde - 6 rue du pont à poissons - 59380 - Armbouts-cappel - France


Monsieur Pierre Vandevelde - 6 rue du pont à poissons - 59380 - Armbouts-cappel - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.