Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE BLEUE
PIERRE VANDEL INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
94544356
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque TERRE BLEUE

Déposée le 14 novembre 1994 par la société PIERRE VANDEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société PIERRE VANDEL INTERNATIONAL domicilié(e) 81 rue David d'Angers, 59000 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 801 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque TERRE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE BLEUE est expirée depuis le 14 novembre 2004.

PIERRE VANDEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CAMARAT PAR PIERRE VANDEL


PIERRE VANDEL INTERNATIONAL - 81 rue David d'Angers, 59000 ROUBAIX - France - SIREN 392801338


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298644 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Petit mobilier d'intérieur notamment table bar, guéridon haut, guéridon manège, table basse