Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ORMES
Numéro de dépôt :
1096374
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE DES ORMES
Déposée le 11 mai 1979 par monsieur Pierre VAN DEN BUSSCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES ORMES est expirée depuis le 11 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051