Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACITELE
Pierre VALRAN

Numéro de dépôt :
1009993
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPACITELE

Déposée le 13 décembre 1976 par Pierre VALRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPACITELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre VALRAN, domicilié(e) rue Président Faure, LA ROCHE SUR FORON (Haute Savoie). - France.

La marque SPACITELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPACITELE est expirée depuis le 13 décembre 1986.

Pierre VALRAN a également déposé les autres marques suivantes : STOP CE , BIOTRAP


Pierre VALRAN - rue Président Faure, LA ROCHE SUR FORON (Haute Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Un appareil destiné à la prévention des maladies née-natales des mammifères.