Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art et Chaux
Monsieur pierre valin

Numéro de dépôt :
4595720
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
Art et Chaux de pierre valin

Présentation de la marque Art et Chaux

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par monsieur pierre valin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art et Chaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur pierre valin domicilié(e) Roche - 87290 - RANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pierre valin domicilié(e) Roche - 87290 - RANCON - France.

La marque Art et Chaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art et Chaux arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.


Monsieur pierre valin - Roche - 87290 - RANCON - France


Monsieur pierre valin - Roche - 87290 - RANCON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Services d'informations en matière de titres ;

Mise à disposition d'informations en matière de rénovation de bâtiments; Rénovation et restauration de bâtiments; Services de conseils en matière de rénovation de bâtiments.