Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"N V SECLIA"
PIERRE TRUFFERT

Numéro de dépôt :
92429956
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque "N V SECLIA"

Déposée le 3 août 1992 par la société PIERRE TRUFFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "N V SECLIA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société PIERRE TRUFFERT domicilié(e) domicile 8 rue du Gibet BETTELAINVILLE, 57640 VIGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 097 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre TRUFFERT SECLIA "CONSTRUCTION" - France.

La marque "N V SECLIA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "N V SECLIA" est expirée depuis le 3 août 2002.


PIERRE TRUFFERT - domicile 8 rue du Gibet BETTELAINVILLE, 57640 VIGY - France - SIREN 335097507


Monsieur Pierre TRUFFERT SECLIA "CONSTRUCTION" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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