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Marques déposées par Pierre TREGUIER
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ACM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACM
Pierre TREGUIER, Agissant pour le compte de la société “ Alter City Move Technology ” en cours de formation
Renaud RAYNAL

Numéro de dépôt :
3689529
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
ACM de Pierre TREGUIER

Présentation de la marque ACM

Déposée le 6 novembre 2009 par Pierre TREGUIER et Renaud RAYNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM »

Les déposants sont Pierre TREGUIER, Agissant pour le compte de la société “ Alter City Move Technology ” en cours de formation domicilié(e) 1 Avenue Jeanne d'Arc - 92160 - ANTONY - France et Renaud RAYNAL domicilié(e) 88 Rue BLOMET - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre TREGUIER domicilié(e) 1 Avenue Jeanne d'Arc - 92160 - ANTONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM est expirée depuis le 6 novembre 2019.


Pierre TREGUIER, Agissant pour le compte de la société “ Alter City Move Technology ” en cours de formation - 1 Avenue Jeanne d'Arc - 92160 - ANTONY - France

Renaud RAYNAL - 88 Rue BLOMET - 75015 - PARIS - France


Pierre TREGUIER - 1 Avenue Jeanne d'Arc - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).