Monsieur Pierre TRANG Monsieur Julien TRANG Madame Annie PHAN
Numéro de dépôt :
4003696
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
Présentation de la marque INNATE PARIS
Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par monsieur Pierre TRANG, monsieur Julien TRANG, madame Annie PHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNATE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Les déposants sont monsieur Pierre TRANG domicilié(e) 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France, monsieur Julien TRANG domicilié(e) Résidence Eden Park, rue Tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France, madame Annie PHAN domicilié(e) 80 Boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France.
La marque INNATE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre TRANG - 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France
Monsieur Julien TRANG - Résidence Eden Park, rue Tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France
Madame Annie PHAN - 80 Boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France
Cabinet Bouchara & Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763779 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitation du cuir ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents, serviettes (maroquinerie), porte-cartes, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, pochettes en cuir, bagages, malles, mallettes et valises ; boîtes en cuir ; sacs à main, sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; collants ; chaussons ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie (tous ces produits à l'exclusion des soutiens-gorges et des corsets). Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.
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