Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNATE PARIS
Monsieur Pierre TRANG
Monsieur Julien TRANG
Madame Annie PHAN

Numéro de dépôt :
4003696
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
INNATE PARIS de Pierre TRANG

Présentation de la marque INNATE PARIS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par monsieur Pierre TRANG, monsieur Julien TRANG, madame Annie PHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNATE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Pierre TRANG domicilié(e) 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France, monsieur Julien TRANG domicilié(e) Résidence Eden Park, rue Tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France, madame Annie PHAN domicilié(e) 80 Boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France.

La marque INNATE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNATE PARIS est expirée depuis le 7 mai 2023.

Pierre TRANG a également déposé les autres marques suivantes : DECA DE VOUS A NOUS ... , (Marque figurative)


Monsieur Pierre TRANG - 56 avenue Clément Perrière - 92320 - CHATILLON - France

Monsieur Julien TRANG - Résidence Eden Park, rue Tourgeville - 14910 - BENERVILLE SUR MER - France

Madame Annie PHAN - 80 Boulevard de Vanves - 92320 - CHATILLON - France


Cabinet Bouchara & Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763779 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitation du cuir ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents, serviettes (maroquinerie), porte-cartes, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, pochettes en cuir, bagages, malles, mallettes et valises ; boîtes en cuir ; sacs à main, sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; collants ; chaussons ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie (tous ces produits à l'exclusion des soutiens-gorges et des corsets). Tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.