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Marques déposées par monsieur Pierre TRAMIER
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
Monsieur Pierre TRAMIER

Numéro de dépôt :
1160611
Date de dépôt :
03/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
T de Pierre TRAMIER

Présentation de la marque T

Déposée le 3 mars 1980 par monsieur Pierre TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre TRAMIER domicilié(e) 5ème rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque T est expirée depuis le 3 mars 1990.

Pierre TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : SNACK , DYN , AMPHORE OLIVES TRAMIER , GETE , SNICK , TRAMIER


Monsieur Pierre TRAMIER - 5ème rue, Lots 1 à 3, 13127 VITROLLES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°11439 - Publication au BOPI

Inscription - Mutation dèces n°11438 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128208 - Publication au BOPI

Olives en conserves vertes ou noires et tous autres condiments notamment : cornichons, câpres, oignons, salades de légumes au vinaigre; fruits secs notamment cacahuètes, amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.