Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diagnostic Emploi MESURES ET ANALYSES DES SITUATIONS DE TRAVAIL PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN SYSTEME D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE REGIONAL.
Pierre TOUPART
Vincent VALANÇON
Jean-Claude GERNOT

Numéro de dépôt :
98715671
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque Diagnostic Emploi MESURES ET ANALYSES DES SITUATIONS DE TRAVAIL PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN SYSTEME D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE REGIONAL.

Déposée le 30 janvier 1998 par Pierre TOUPART, Vincent VALANÇON, Jean-Claude GERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Diagnostic Emploi MESURES ET ANALYSES DES SITUATIONS DE TRAVAIL PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN SYSTEME D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE REGIONAL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Les déposants sont Pierre TOUPART, domicilié(e) 184 rue du Fbg St Denis, 75010 Paris - France, Vincent VALANÇON, domicilié(e) av. du Parc des Princes, 75016 Paris - France, Jean-Claude GERNOT, domicilié(e) 144 rue Gabriel Péri, 92 Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre TOUPART - France.

La marque Diagnostic Emploi MESURES ET ANALYSES DES SITUATIONS DE TRAVAIL PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN SYSTEME D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE REGIONAL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diagnostic Emploi MESURES ET ANALYSES DES SITUATIONS DE TRAVAIL PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN SYSTEME D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE REGIONAL. est expirée depuis le 30 janvier 2008.


Pierre TOUPART - 184 rue du Fbg St Denis, 75010 Paris - France

Vincent VALANÇON - av. du Parc des Princes, 75016 Paris - France

Jean-Claude GERNOT - 144 rue Gabriel Péri, 92 Colombes - France


Pierre TOUPART - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287548 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

. appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs . produits de l'imprimerie . matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Conseils en gestion des Ressources Humaines . recrutement de personnel . formation . information en matière d'éducation . édition de livres . organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Orientation professionnelle à savoir évaluation des motivations, potentiels, aptitudes socioprofessionnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.