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Marques déposées par monsieur PIERRE Thomas
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Ste Nitouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ste Nitouche
M. PIERRE Thomas

Numéro de dépôt :
4251683
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2026
Ste Nitouche de PIERRE Thomas

Présentation de la marque Ste Nitouche

Déposée le 24 février 2016 par monsieur PIERRE Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ste Nitouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur PIERRE Thomas domicilié(e) 14 RUE du marais - 62138 - HAISNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie artesienne, M. PIERRE Thomas domicilié(e) 14 RUE du marais - 62138 - HAISNES - France.

La marque Ste Nitouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ste Nitouche arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


M. PIERRE Thomas - 14 RUE du marais - 62138 - HAISNES - France


brasserie artesienne, M. PIERRE Thomas - 14 RUE du marais - 62138 - HAISNES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666390 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 6 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695783 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Vêtements ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.