Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA JOULE
M. Pierre Souquet

Numéro de dépôt :
4219586
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
LA JOULE de Pierre Souquet

Présentation de la marque LA JOULE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par monsieur Pierre Souquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA JOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Souquet domicilié(e) 13 Avenue Rhin et Danube - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Souquet domicilié(e) 13 Avenue Rhin et Danube - 64000 - PAU - France.

La marque LA JOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOULE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.


M. Pierre Souquet - 13 Avenue Rhin et Danube - 64000 - PAU - France


M. Pierre Souquet - 13 Avenue Rhin et Danube - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).