Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRENNE TERRE SAUVAGE
Monsieur Pierre SERVOUZE

Numéro de dépôt :
92417953
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque BRENNE TERRE SAUVAGE

Déposée le 6 mai 1992 par monsieur Pierre SERVOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRENNE TERRE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est monsieur Pierre SERVOUZE domicilié(e) 86310 SAINT GERMAIN SUR GARTEMPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque BRENNE TERRE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRENNE TERRE SAUVAGE est expirée depuis le 6 mai 2002.

Pierre SERVOUZE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ST GERMAIN


Monsieur Pierre SERVOUZE - 86310 SAINT GERMAIN SUR GARTEMPE - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices