Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hors-ligne
M. Pierre Serizay, Agissant pour le compte de la société "Encreur éditions" en cours de formation
Mme. Laurie Joanou, Agissant pour le compte de la société "Encreur éditions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4316675
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
Hors-ligne de Pierre Serizay

Présentation de la marque Hors-ligne

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par monsieur Pierre Serizay et madame Laurie Joanou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors-ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Pierre Serizay domicilié(e) 2 place Anatole France - 42000 - Saint-Etienne - France et madame Laurie Joanou domicilié(e) 3 rue du Vernay - 42100 - Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LAURIE JOANOU domicilié(e) 3 RUE du Vernay - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque Hors-ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors-ligne arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


M. Pierre Serizay, Agissant pour le compte de la société "Encreur éditions" en cours de formation - 2 place Anatole France - 42000 - Saint-Etienne - France

Mme. Laurie Joanou, Agissant pour le compte de la société "Encreur éditions" en cours de formation - 3 rue du Vernay - 42100 - Saint-Etienne - France


Mme. LAURIE JOANOU - 3 RUE du Vernay - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

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