Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUINET
Numéro de dépôt :
1158432
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AQUINET
Déposée le 25 mars 1980 par Pierre Serge GARBAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AQUINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AQUINET est expirée depuis le 25 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20