Marque enregistrée - Marque en vigueur

la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme
Monsieur pierre senac

Numéro de dépôt :
4515666
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme de pierre senac

Présentation de la marque la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par monsieur pierre senac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur pierre senac domicilié(e) A PHALANGE - 32170 - AUX AUSSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE SENAC domicilié(e) A PHALANGE - 32170 - AUX AUSSAT - France.

La marque la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme de PHALANGE Canards élévés, gavés et transformés à la ferme arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.


Monsieur pierre senac - A PHALANGE - 32170 - AUX AUSSAT - France


Monsieur PIERRE SENAC - A PHALANGE - 32170 - AUX AUSSAT - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Volaille.