Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISEA INSTITUT SUPERIEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
Monsieur Pierre SEGRETINAT
Monsieur Michel HILGER

Numéro de dépôt :
92406628
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ISEA INSTITUT SUPERIEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

Déposée le 19 février 1992 par monsieur Pierre SEGRETINAT et monsieur Michel HILGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEA INSTITUT SUPERIEUR ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE »

Les déposants sont monsieur Pierre SEGRETINAT domicilié(e) 19, bd Voltaire, 77370 NANGIS - France et monsieur Michel HILGER domicilié(e) Résidence des Trois Epis, 5, rue du Lys d'Or, 94370 SUCY-EN-BRIE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Pierre SEGRETINAT - 19, bd Voltaire, 77370 NANGIS - France

Monsieur Michel HILGER - Résidence des Trois Epis, 5, rue du Lys d'Or, 94370 SUCY-EN-BRIE - France


Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; photographies; adhésifs;matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);clichés.Publicité et affaires dont le but principal est 1/ l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou 2/ l'aide à la direction des affaires ainsi que les services de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou services;ex. publité, distribution de prospectus, d'échantillons; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Communication.Services comprenant ceux qui: 1/ permettent à une personne de converser avec une autre, 2/ transmettent des messages d'une personne à une autre et 3/ placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision), ex. agences de presse et d'informations; rédaction d'articles dans la presse.Education et divertissement.Education.Enseigenment.Rédaction de livres, revues.Projection de diapositives, de films.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Production, expositions afférentes aux arts plastiques.Enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Services divers.Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.