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Marques déposées par monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT
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DEUX ANGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEUX ANGES
Monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT

Numéro de dépôt :
4527099
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
DEUX ANGES de PIERRE SEBASTIEN DUPRAT

Présentation de la marque DEUX ANGES

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEUX ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT domicilié(e) Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT domicilié(e) Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France.

La marque DEUX ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX ANGES arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT - Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France


Monsieur PIERRE SEBASTIEN DUPRAT - Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 16 juillet 2019 - Retrait partiel n°763505 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Inscription le 16 juillet 2019 - Retrait partiel n°763448 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boisson, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins rosés) ; vins à l’exception des vins rosés ; vins d'appellation d'origine protégée à l’exception des vins rosés ; vins à indication géographique protégée à l’exception des vins rosés.