Marque expirée - Marque en non vigueur
ATEA
Numéro de dépôt :
3592977
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
Présentation de la marque ATEA
Déposée le 6 août 2008 par PIERRE SCHOLTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEA est expirée depuis le 6 août 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37