Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSP 18
Monsieur PIERRE SCHNOELLER

Numéro de dépôt :
4469239
Date de dépôt :
14/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2028
CSP 18 de PIERRE SCHNOELLER

Présentation de la marque CSP 18

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2018 par monsieur PIERRE SCHNOELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSP 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur PIERRE SCHNOELLER domicilié(e) 28 BD ORLOFF - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE SCHNOELLER domicilié(e) 28 BD ORLOFF - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque CSP 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSP 18 arrivera à expiration en date du 14 juillet 2028.


Monsieur PIERRE SCHNOELLER - 28 BD ORLOFF - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Monsieur PIERRE SCHNOELLER - 28 BD ORLOFF - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 24 janvier 2019 - Retrait partiel n°746602 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques; tous les services précités à l'exclusion du secteur des technologies de l'information et des logiciels.