Déposée le 3 mars 1986 par monsieur Pierre SCHNEBELEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RELAIS DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Pierre SCHNEBELEN domicilié(e) 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.
La marque RELAIS DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre SCHNEBELEN - 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France
NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Service divers;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage : classe 39);travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.
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