Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DU CAP
Monsieur Pierre SCHNEBELEN

Numéro de dépôt :
1345008
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996

Présentation de la marque RELAIS DU CAP

Déposée le 3 mars 1986 par monsieur Pierre SCHNEBELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RELAIS DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre SCHNEBELEN domicilié(e) 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque RELAIS DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DU CAP est expirée depuis le 3 mars 1996.

Pierre SCHNEBELEN a également déposé les autres marques suivantes : CLUBCHALET , LES JARDINS DE VAL FREJUS , TIGNATHLON , LES JARDINS DU CAP , PATRIMOINE ORTHODOXE , LE RELAIS DES PISTES , TELEBUS , RELAIS DU VAL CLARET , SKIEXPRESS , CREDIT PLUS 365


Monsieur Pierre SCHNEBELEN - 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Service divers;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage : classe 39);travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.