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Marques déposées par monsieur Pierre SCHNEBELEN
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LES JARDINS DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DU CAP
Monsieur Pierre SCHNEBELEN

Numéro de dépôt :
1257726
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994

Présentation de la marque LES JARDINS DU CAP

Déposée le 17 janvier 1984 par monsieur Pierre SCHNEBELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre SCHNEBELEN domicilié(e) 65, avenue Paul Doumer, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque LES JARDINS DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DU CAP est expirée depuis le 17 janvier 1994.

Pierre SCHNEBELEN a également déposé les autres marques suivantes : CLUBCHALET , LES JARDINS DE VAL FREJUS , TIGNATHLON , PATRIMOINE ORTHODOXE , LE RELAIS DES PISTES , TELEBUS , RELAIS DU VAL CLARET , SKIEXPRESS , CREDIT PLUS 365 , SKIFOOD


Monsieur Pierre SCHNEBELEN - 65, avenue Paul Doumer, 75116 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Constructions et réparations;construction d'édifices;entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils.