Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le balai "O"
Numéro de dépôt :
1299291
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1995
Présentation de la marque Le balai "O"
Déposée le 14 février 1985 par Pierre SCHIFFERS et Jean SCHIFFERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le balai "O" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le balai "O" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le balai "O" est expirée depuis le 14 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29