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Marques déposées par Pierre SAVIGNAC
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INMOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INMOTION
Pierre SAVIGNAC

Numéro de dépôt :
3737235
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
INMOTION de Pierre SAVIGNAC

Présentation de la marque INMOTION

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par Pierre SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Pierre SAVIGNAC domicilié(e) 47 square du nord - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre SAVIGNAC domicilié(e) 47 square du nord - 95500 - GONESSE - France.

La marque INMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INMOTION est expirée depuis le 10 mai 2020.

Pierre SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : IDEOLINK


Pierre SAVIGNAC - 47 square du nord - 95500 - GONESSE - France


Pierre SAVIGNAC - 47 square du nord - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659050 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.