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Marques déposées par monsieur Pierre SAVARY
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L'échoppe Normande
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'échoppe Normande
M. Pierre SAVARY, Agissant pour le compte de la société "L'échoppe Normande" en cours de formation
M. Alexandre Lefrançois, Agissant pour le compte de la société "L'échoppe Normande" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4271069
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'échoppe Normande de Pierre SAVARY

Présentation de la marque L'échoppe Normande

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par monsieur Pierre SAVARY et monsieur Alexandre Lefrançois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'échoppe Normande »

Les déposants sont monsieur Pierre SAVARY domicilié(e) 413 RUE Des Canadiens - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France et monsieur Alexandre Lefrançois domicilié(e) 19 rue du pré de la bataille - 76000 - rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre SAVARY domicilié(e) 413 RUE Des Canadiens - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33


M. Pierre SAVARY, Agissant pour le compte de la société "L'échoppe Normande" en cours de formation - 413 RUE Des Canadiens - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France

M. Alexandre Lefrançois, Agissant pour le compte de la société "L'échoppe Normande" en cours de formation - 19 rue du pré de la bataille - 76000 - rouen - France


M. Pierre SAVARY - 413 RUE Des Canadiens - 76230 - BOIS-GUILLAUME-BIHOREL - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697929 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Viande ; fruits conservés ; fruits secs ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.