Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Isowiell
M. Pierre Saussure
M. Damien MARTIN

Numéro de dépôt :
4122976
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Isowiell de Pierre Saussure

Présentation de la marque Isowiell

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par monsieur Pierre Saussure et monsieur Damien MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isowiell »

Les déposants sont monsieur Pierre Saussure domicilié(e) 898 Chemin du Gourganon - 83330 - le Beausset - France et monsieur Damien MARTIN domicilié(e) 1513 Chemin des Faremberts - 83330 - le Castellet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien MARTIN domicilié(e) 1513 Chemin des Faremberts - 83330 - le Castellet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


M. Pierre Saussure - 898 Chemin du Gourganon - 83330 - le Beausset - France

M. Damien MARTIN - 1513 Chemin des Faremberts - 83330 - le Castellet - France


M. Damien MARTIN - 1513 Chemin des Faremberts - 83330 - le Castellet - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692131 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.