Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PASTA AUGUSTA LES PATES BIO
Pierre SATIN
Numéro de dépôt :
3554688
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PASTA AUGUSTA LES PATES BIO
Déposée le 6 février 2008 par Pierre SATIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTA AUGUSTA LES PATES BIO »
Le déposant est Pierre SATIN domicilié(e) 0 La Renaudière,24140 SAINT MARTIN LES COMBES - 24140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TC MANAGEMENT domicilié(e) 12 rue de berri,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre SATIN - 0 La Renaudière,24140 SAINT MARTIN LES COMBES - 24140 - France
TC MANAGEMENT - 12 rue de berri,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493824 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation).
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