Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCENARIO
Monsieur Pierre SASSOUE

Numéro de dépôt :
1671064
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
16/12/1998
LE SCENARIO de Pierre SASSOUE

Présentation de la marque LE SCENARIO

Déposée le 16 décembre 1988 par monsieur Pierre SASSOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE SCENARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre SASSOUE domicilié(e) 4 allée des Cyclamens, Chemin des Chapelaines, 74000 ANNECY-LE-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCP DORE-BEL MERABET-TOUSSET - France.

La marque LE SCENARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCENARIO est expirée depuis le 16 décembre 1998.

Pierre SASSOUE a également déposé les autres marques suivantes : LIVE MOBILIER


Monsieur Pierre SASSOUE - 4 allée des Cyclamens, Chemin des Chapelaines, 74000 ANNECY-LE-VIEUX - France


la SCP DORE-BEL MERABET-TOUSSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Hôtellerie, restauration