Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES
SASU Pierre SAJOUS

Numéro de dépôt :
4242050
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2026
Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES de Pierre SAJOUS

Présentation de la marque Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES

Déposée le 20 janvier 2016 par Pierre SAJOUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est Pierre SAJOUSTODO domicilié(e) Chemin du Sailhet, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 65400 - BEAUCENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 608 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU Pierre SAJOUS domicilié(e) Chemin du Sailhet - 65400 - BEAUCENS - France.

La marque Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrines & Tradition TT RECETTES ARTISANALES arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

Pierre SAJOUS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR CHARCUTIER , Pierre SAJOUS , LE FÉBUS REDOUTABLEMENT GÉNÉREUX


SASU Pierre SAJOUS - Chemin du Sailhet, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 65400 - BEAUCENS - France - SIREN 790608152


SASU Pierre SAJOUS - Chemin du Sailhet - 65400 - BEAUCENS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits agricoles ni préparé, ni transformé ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.