Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY
M. Pierre Sabbagh, Agissant pour le compte de la société "Sesame" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982242
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY de Pierre Sabbagh

Présentation de la marque MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur Pierre Sabbagh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Pierre Sabbagh domicilié(e) 61 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Sabbagh domicilié(e) 61 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

La marque MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON LAITUE TOMATES FROMAGE PATTY est expirée depuis le 12 février 2023.


M. Pierre Sabbagh, Agissant pour le compte de la société "Sesame" en cours de formation - 61 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France


M. Pierre Sabbagh - 61 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.