Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par monsieur Pierre ROUVIER et monsieur Eric ROUVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-38 du 21 septembre 2018.
Les déposants sont monsieur Pierre ROUVIER domicilié(e) 59 boulevard Prince de Liège - 1070 - ANDERLECHT - Belgique et monsieur Eric ROUVIER domicilié(e) 12 bis rue Emile Littré - 42100 - ST ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Boris FICHEUX domicilié(e) 6 rue Gérentet - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITAL arrivera à expiration en date du 28 août 2028.
Monsieur Pierre ROUVIER - 59 boulevard Prince de Liège - 1070 - ANDERLECHT - Belgique
Monsieur Eric ROUVIER - 12 bis rue Emile Littré - 42100 - ST ETIENNE - France
Monsieur Boris FICHEUX - 6 rue Gérentet - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Service d'un magasin de vente au détail de la bière dans des verres, bouteilles, gourdes et tout récipient, services de conseils de gestion en matière de franchisage ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; Fourniture de services de boissons; Préparation de boissons à emporter, préparation de plats à emporter.
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