Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Galant
Monsieur Pierre Rousselle

Numéro de dépôt :
4534478
Date de dépôt :
16/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2029
Le Galant de Pierre Rousselle

Présentation de la marque Le Galant

Déposée par voie électronique le 16 mars 2019 par monsieur Pierre Rousselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Galant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Pierre Rousselle domicilié(e) 16 rue du Moulin - 62860 - Palluel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Galant, Monsieur Pierre Rousselle domicilié(e) 16 rue du Moulin - 62860 - Palluel - France.

La marque Le Galant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Galant arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.


Monsieur Pierre Rousselle - 16 rue du Moulin - 62860 - Palluel - France


Le Galant, Monsieur Pierre Rousselle - 16 rue du Moulin - 62860 - Palluel - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.