Marque enregistrée - Marque en vigueur

API-R BOIS
M. Pierre ROUSSAT, Agissant pour le compte de la société "API-R BOIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4385509
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
API-R BOIS de Pierre ROUSSAT

Présentation de la marque API-R BOIS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par monsieur Pierre ROUSSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API-R BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre ROUSSAT domicilié(e) 94 Rue Antoine Borrel - 73800 - Montmélian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, API-R BOIS, M. Pierre ROUSSAT domicilié(e) 94 Rue Antoine Borrel - 73800 - Montmélian - France.

La marque API-R BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API-R BOIS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


M. Pierre ROUSSAT, Agissant pour le compte de la société "API-R BOIS" en cours de formation - 94 Rue Antoine Borrel - 73800 - Montmélian - France


API-R BOIS, M. Pierre ROUSSAT - 94 Rue Antoine Borrel - 73800 - Montmélian - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure.