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Marques déposées par monsieur Pierre Rouquié
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Spasless
Marque expirée - Marque en non vigueur

Spasless
M. Pierre Rouquié

Numéro de dépôt :
3584799
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/06/2018
Spasless de Pierre Rouquié

Présentation de la marque Spasless

Déposée le 27 juin 2008 par monsieur Pierre Rouquié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Spasless »

Le déposant est monsieur Pierre Rouquié domicilié(e) demeurant Borda Becaïna, Carretera del Forn AD100 CANILLO,Principauté d'Andorre - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spasless est expirée depuis le 27 juin 2018.


M. Pierre Rouquié - demeurant Borda Becaïna, Carretera del Forn AD100 CANILLO,Principauté d'Andorre - XX


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Produits pharmaceutiques ; médicaments anti-spasmodiques.