PAC3 PREPARATION ACTION CONCLUSION
Présentation de la marque PAC3 PREPARATION ACTION CONCLUSION
Déposée le 7 mars 2012 par monsieur Pierre Rougié et monsieur Jean-Michel Ranchon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAC3 PREPARATION ACTION CONCLUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAC3 PREPARATION ACTION CONCLUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903329.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC3 PREPARATION ACTION CONCLUSION est expirée depuis le 7 mars 2022.
Pierre Rougié a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26