Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFEL
Monsieur Pierre ROUGET

Numéro de dépôt :
1031620
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque EFEL

Déposée le 14 octobre 1977 par monsieur Pierre ROUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « EFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ROUGET domicilié(e) 42 rue Liandier 13008 MARSEILLE. - France.

La marque EFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EFEL est expirée depuis le 14 octobre 1987.


Monsieur Pierre ROUGET - 42 rue Liandier 13008 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Tables à dessiner.