Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUERTA DEL'SOL
PIERRE ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
1683039
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
17/03/1999
PUERTA DEL\'SOL de PIERRE ROQUILLAS

Présentation de la marque PUERTA DEL'SOL

Déposée le 17 mars 1989 par PIERRE ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « PUERTA DEL'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE ROQUILLAS, domicilié(e) 514, Rue du Moulin AGNEZ LES DUISANS, 62161 MAROEUIL - France.

La marque PUERTA DEL'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUERTA DEL'SOL est expirée depuis le 17 mars 1999.

PIERRE ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE , LA QUENOUILLE


PIERRE ROQUILLAS - 514, Rue du Moulin AGNEZ LES DUISANS, 62161 MAROEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vins - Spiritueux - Liqueurs - et spécifique aux vins doux naturels