Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PUERTA - DEL'SOL
Numéro de dépôt :
1511365
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque PUERTA - DEL'SOL
Déposée le 11 janvier 1989 par PIERRE ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « PUERTA - DEL'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PUERTA - DEL'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUERTA - DEL'SOL est expirée depuis le 11 janvier 1999.
PIERRE ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28