Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUERTA - DEL'SOL
PIERRE ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
1511365
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque PUERTA - DEL'SOL

Déposée le 11 janvier 1989 par PIERRE ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « PUERTA - DEL'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE ROQUILLAS, domicilié(e) 514, rue du Moulin, AGNEZ LES DUISANS, 62161 MAROEUIL. - France.

La marque PUERTA - DEL'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUERTA - DEL'SOL est expirée depuis le 11 janvier 1999.

PIERRE ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


PIERRE ROQUILLAS - 514, rue du Moulin, AGNEZ LES DUISANS, 62161 MAROEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Vins, spiritueux et liqueurs.