Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI PASTIS DU NORD
Monsieur Pierre ROQUILLAS, 3, Rue Achicourt, 62000 ARRAS

Numéro de dépôt :
1745326
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque LE VRAI PASTIS DU NORD

Déposée le 29 avril 1986 par monsieur Pierre ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VRAI PASTIS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ROQUILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE VRAI PASTIS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI PASTIS DU NORD est expirée depuis le 29 avril 1996.

Pierre ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


Monsieur Pierre ROQUILLAS, 3, Rue Achicourt, 62000 ARRAS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Pastis