Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE
M. Pierre Roquillas

Numéro de dépôt :
1352739
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006
LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE de Pierre Roquillas

Présentation de la marque LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE

Déposée le 29 avril 1986 par monsieur Pierre Roquillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Roquillas domicilié(e) 514 rue du Moulin, 62161 Agnez Les Duisans (dossier no 2067266) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Roquillas domicilié(e) (dossier no 2067266) - France.

La marque LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE TONNELIERE DE FRANCE est expirée depuis le 29 avril 2006.

Pierre Roquillas a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


M. Pierre Roquillas - 514 rue du Moulin, 62161 Agnez Les Duisans (dossier no 2067266) - France


M. Pierre Roquillas - (dossier no 2067266) - France


Renouvellement sans limitation n°2067266 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Vins, spiritueux et liqueurs.