Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISIERE
Monsieur Pierre ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
1032228
Date de dépôt :
08/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Arras

Présentation de la marque FRAMBOISIERE

Déposée le 8 septembre 1977 par monsieur Pierre ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Arras), la marque française « FRAMBOISIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre ROQUILLAS domicilié(e) 83, rue Pasteur 62000 - ACHICOURT - France.

La marque FRAMBOISIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRAMBOISIERE est expirée depuis le 8 septembre 1987.

Pierre ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


Monsieur Pierre ROQUILLAS - 83, rue Pasteur 62000 - ACHICOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Vins, spiritueux et liqueurs.