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Marques déposées par monsieur Pierre ROQUILLAS
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CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE
Monsieur Pierre ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
3072487
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE de Pierre ROQUILLAS

Présentation de la marque CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE

Déposée le 18 décembre 2000 par monsieur Pierre ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE »

Le déposant est monsieur Pierre ROQUILLAS domicilié(e) 514 rue du Moulin, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre ROQUILLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE est expirée depuis le 18 décembre 2010.

Pierre ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE , LA QUENOUILLE


Monsieur Pierre ROQUILLAS - 514 rue du Moulin, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France


Monsieur Pierre ROQUILLAS - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330284 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.