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Marques déposées par monsieur Pierre ROQUILLAS
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Baronne de Fresnoye
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baronne de Fresnoye
MR Pierre ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
96621120
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque Baronne de Fresnoye

Déposée le 5 avril 1996 par monsieur Pierre ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « Baronne de Fresnoye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est monsieur Pierre ROQUILLAS domicilié(e) 514 rue du moulin, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre ROQUILLAS - France.

La marque Baronne de Fresnoye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baronne de Fresnoye est expirée depuis le 5 avril 2006.

Pierre ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


MR Pierre ROQUILLAS - 514 rue du moulin, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France


Mr Pierre ROQUILLAS - France


Inscription le 27 mai 1997 - Concession de licence n°237550 - Publication au BOPI 1997-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Vins, Spiritueux et Liqueurs