Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARON DE FRESNOYE DE FLERS
Numéro de dépôt :
1464495
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque BARON DE FRESNOYE DE FLERS
Déposée le 3 mai 1988 par monsieur Pierre ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « BARON DE FRESNOYE DE FLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARON DE FRESNOYE DE FLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1997 - Concession de licence n°237550 - Publication au BOPI 1997-05-27