Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE FRESNOYE BARONNE DE FRESNOYE
MR PIERRE ROQUILLAS

Numéro de dépôt :
99821069
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque BARON DE FRESNOYE BARONNE DE FRESNOYE

Déposée le 27 octobre 1999 par monsieur PIERRE ROQUILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE FRESNOYE BARONNE DE FRESNOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est monsieur PIERRE ROQUILLAS domicilié(e) 514, RUE DU MOULIN, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PIERRE ROQUILLAS - France.

La marque BARON DE FRESNOYE BARONNE DE FRESNOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE FRESNOYE BARONNE DE FRESNOYE est expirée depuis le 27 octobre 2009.

PIERRE ROQUILLAS a également déposé les autres marques suivantes : L ETOILE DU BERGER , LA CHEVRETTE , PORT - OSOL , PUERTA DEL'SOL , CHAPELLE DE LA BARONNIE DE FRESNOYE , BARON ROT'SCHURCHILL , COEUR DE PERDRIX ROUGE , ROQUILLAS , PAUL LYSMANN , LA PERDRIX ROUGE


MR PIERRE ROQUILLAS - 514, RUE DU MOULIN, 62161 AGNEZ LES DUISANS - France


MR PIERRE ROQUILLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Boisson alcooliques (à l'exception des bières).