Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATY'R Le bois dans les veines
M. Pierre Roland-Baty

Numéro de dépôt :
4183068
Date de dépôt :
24/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2025
BATY\'R Le bois dans les veines de Pierre Roland-Baty

Présentation de la marque BATY'R Le bois dans les veines

Déposée par voie électronique le 24 mai 2015 par monsieur Pierre Roland-Baty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATY'R Le bois dans les veines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Roland-Baty domicilié(e) 11 Passage Monniot - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Roland-Baty domicilié(e) 11 Passage Monniot - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

La marque BATY'R Le bois dans les veines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATY'R Le bois dans les veines arrivera à expiration en date du 24 mai 2025.


M. Pierre Roland-Baty - 11 Passage Monniot - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


M. Pierre Roland-Baty - 11 Passage Monniot - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier ; construction navale ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.