Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ROCLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « L'ENVOL DU DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ROCLE domicilié(e) 10, boulevard Garibaldi - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque L'ENVOL DU DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENVOL DU DECOR est expirée depuis le 1 avril 2023.
PIERRE ROCLE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL DE FRANCE
PIERRE ROCLE, Société par Actions Simplifiée - 10, boulevard Garibaldi - 69170 - TARARE - France - SIREN 725780084
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 15 février 2013 n°2521840 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15
Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°597876 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Anneaux ; crochets ; galets ; patères ; rails et tringles de rideaux non métalliques. Rideaux et voilages en matières textiles ; tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; stores en matières textiles ; linge de table non en papier, linge de lit et de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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