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Marques déposées par monsieur Pierre ROBERT
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CHARLES DE CHANTILLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES DE CHANTILLY
M. Pierre ROBERT

Numéro de dépôt :
4273068
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
CHARLES DE CHANTILLY de Pierre ROBERT

Présentation de la marque CHARLES DE CHANTILLY

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par monsieur Pierre ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES DE CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Pierre ROBERT domicilié(e) 3 RUE RENE HERSEN - 49240 - AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HESIODE, M. Pierre ROBERT domicilié(e) 3 RUE RENE HERSEN - 49240 - AVRILLE - France.

La marque CHARLES DE CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CHANTILLY arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.


M. Pierre ROBERT - 3 RUE RENE HERSEN - 49240 - AVRILLE - France


HESIODE, M. Pierre ROBERT - 3 RUE RENE HERSEN - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.